Tromperie manifeste.
Tromperie manifeste.
Bonjour,
Pourriez-vous me dire quels sont les recours contre le vendeur (un particulier) en cas de tromperie sur l'état général d'un camping-car et surtout si cela est limité dans le temps. Sur un véhicule pour lequel le vendeur m'avait assuré qu'il était en parfait état et que tous les appareils fonctionnaient correctement, je me suis aperçu qu'il n'en était rien, mais aussi qu'il m'avait caché une voie d'eau par le lanterneau centrale, ce qui a décollé le revêtement du toit. Je passe sur les autres problèmes (réfrigérateur qui ne fonctionne pas sur le gaz, parabole hors service, etc).
Merci d'avance pour vos avis éclairés.
Cordialement
Pourriez-vous me dire quels sont les recours contre le vendeur (un particulier) en cas de tromperie sur l'état général d'un camping-car et surtout si cela est limité dans le temps. Sur un véhicule pour lequel le vendeur m'avait assuré qu'il était en parfait état et que tous les appareils fonctionnaient correctement, je me suis aperçu qu'il n'en était rien, mais aussi qu'il m'avait caché une voie d'eau par le lanterneau centrale, ce qui a décollé le revêtement du toit. Je passe sur les autres problèmes (réfrigérateur qui ne fonctionne pas sur le gaz, parabole hors service, etc).
Merci d'avance pour vos avis éclairés.
Cordialement
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- Camping-cariste assidu
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- Enregistré le : 05 nov. 2009, 18:05
Re: Tromperie manifeste.
Bonjour,
Avant d'apporter une reponse, il me paraît important que vous nous indiquiez " l'age " du vehicule, son kilometrage, sa marque et modele et combien il vous a couté.
Avant d'apporter une reponse, il me paraît important que vous nous indiquiez " l'age " du vehicule, son kilometrage, sa marque et modele et combien il vous a couté.
La retraite c'est un vrai boulot a plein temps.
Re: Tromperie manifeste.
bonjour
avant de s'engager il faut quand même tout vérifier avec le vendeur c'est un minimum,les circuits eau froide +chaud,le chauffage.......
quant a l'infiltration c'est autre chose mais tout inspecter est indispensable
avant de s'engager il faut quand même tout vérifier avec le vendeur c'est un minimum,les circuits eau froide +chaud,le chauffage.......
quant a l'infiltration c'est autre chose mais tout inspecter est indispensable
Re: Tromperie manifeste.
Ce véhicule est un Hymer Tramp 655. Il est de 2004 et avait 43000 km au compteur quand je l'ai pris.
Je l'ai acquis pour 22000 €.
Aviano29; Cela a été fait, car je ne suis pas un perdreau de l'année.
J'ai vérifié les alimentations d'eau chaude et froide, ainsi que le chauffage et avais demandé à ce qu'il
fasse fonctionner le frigo (ce qu'il a fait, mais sur secteur), je ne me suis pas méfié.
Je l'ai acquis pour 22000 €.
Aviano29; Cela a été fait, car je ne suis pas un perdreau de l'année.
J'ai vérifié les alimentations d'eau chaude et froide, ainsi que le chauffage et avais demandé à ce qu'il
fasse fonctionner le frigo (ce qu'il a fait, mais sur secteur), je ne me suis pas méfié.
Re: Tromperie manifeste.
Et un test d’étanchéité a été fait sans doute non?
Re: Tromperie manifeste.
Re
la panne du frigo sur gaz n'est peut être pas grand chose un nettoyage de la cheminée chercher ou ça coince
la parabole HS ne se lève pas? ne trouve pas les chaines? a creuser,lorsque j'étais en activité souvent les clients qui appelaient pour une panne disaient"pourtant hier il fonctionnait bien" je veux dire par la qu'une panne peut arrivée sans être forcément une arnaque
je ne me prononce pas sur la fuite comme déjà dit demander un test d'étanchéité si le vendeur ne le fait pas passer votre chemin
la panne du frigo sur gaz n'est peut être pas grand chose un nettoyage de la cheminée chercher ou ça coince
la parabole HS ne se lève pas? ne trouve pas les chaines? a creuser,lorsque j'étais en activité souvent les clients qui appelaient pour une panne disaient"pourtant hier il fonctionnait bien" je veux dire par la qu'une panne peut arrivée sans être forcément une arnaque
je ne me prononce pas sur la fuite comme déjà dit demander un test d'étanchéité si le vendeur ne le fait pas passer votre chemin
- Les boulets
- Vétéran confirmé
- Messages : 353
- Enregistré le : 06 oct. 2015, 11:31
Re: Tromperie manifeste.
Bizarre??? je viens de répondre et mon message a disparu????
Je reprends....
Bonjour, j'ai trouvé un lien sur le web qui indique plus ou moins la
démarche à suivre, que ce soit pro ou particulier je pense que c'est pareil
mais je n'ai pas encore trouvé si c'est le cas... je cherche encore!
sinon : http://camping-car-conseil.over-blog.co ... ach%C3%A9s
Je ne sais pas si on peut considéré que ce sont des "vices cachés" mais bon...
En tout cas pour notre expérience perso, on préfère passer par un pro, certes il marge
à mort sur notre dos, mais en cas de pépin(s) ( on à eu, et au pluriel!! ) on a eu
rapidement des solutions avec un bonus sur une intervention mécanique qui n'a aucun rapport
avec la choucroute ( à savoir distribution remplacée ) d’où une économie de quelques centaines
d'euros!
De ce que j'ai lu, si l'achat ne date pas de 100 ans, il faut faire annuler la vente en demandant le
remboursement en intégralité... facile à écrire mais plus dur à appliquer à mon avis.
Si j'ai plus d'infos je reviens poster ce que j'aurais trouvé!!
Je reprends....
Bonjour, j'ai trouvé un lien sur le web qui indique plus ou moins la
démarche à suivre, que ce soit pro ou particulier je pense que c'est pareil
mais je n'ai pas encore trouvé si c'est le cas... je cherche encore!
sinon : http://camping-car-conseil.over-blog.co ... ach%C3%A9s
Je ne sais pas si on peut considéré que ce sont des "vices cachés" mais bon...
En tout cas pour notre expérience perso, on préfère passer par un pro, certes il marge
à mort sur notre dos, mais en cas de pépin(s) ( on à eu, et au pluriel!! ) on a eu
rapidement des solutions avec un bonus sur une intervention mécanique qui n'a aucun rapport
avec la choucroute ( à savoir distribution remplacée ) d’où une économie de quelques centaines
d'euros!
De ce que j'ai lu, si l'achat ne date pas de 100 ans, il faut faire annuler la vente en demandant le
remboursement en intégralité... facile à écrire mais plus dur à appliquer à mon avis.
Si j'ai plus d'infos je reviens poster ce que j'aurais trouvé!!
Si tu cherches une aiguille dans une botte de foin. Trouve d'abord la botte de foin!
- Les boulets
- Vétéran confirmé
- Messages : 353
- Enregistré le : 06 oct. 2015, 11:31
Re: Tromperie manifeste.
Après recherche, il y a du lard et du cochon.
Il y a des cas litigieux ou le vendeur a raison et ou l'acheteur a tort
et vice versa!! Cela semble très compliqué comme situation
Dans tout les cas il y a une démarche via un expert qui va constater
les défauts, dans un des récits qui passe sur le web, il y a un couple
qui a un accord de son assurance et de l'assurance adverse comme
quoi il y a un vice caché lors de la vente, et le tribunal a tranché en
faveur... du vendeur!!! d’où la question, si je vends mon CC
avec ce défaut qu'est ce que risque???
C'est très flou, vaut mieux avoir l'avis d'un expert via l'assurance,
c'est comme ça que nous avons eu gain de cause pour notre cas.
Bon courage.
Il y a des cas litigieux ou le vendeur a raison et ou l'acheteur a tort
et vice versa!! Cela semble très compliqué comme situation
Dans tout les cas il y a une démarche via un expert qui va constater
les défauts, dans un des récits qui passe sur le web, il y a un couple
qui a un accord de son assurance et de l'assurance adverse comme
quoi il y a un vice caché lors de la vente, et le tribunal a tranché en
faveur... du vendeur!!! d’où la question, si je vends mon CC
avec ce défaut qu'est ce que risque???
C'est très flou, vaut mieux avoir l'avis d'un expert via l'assurance,
c'est comme ça que nous avons eu gain de cause pour notre cas.
Bon courage.
Si tu cherches une aiguille dans une botte de foin. Trouve d'abord la botte de foin!
Re: Tromperie manifeste.
Bonsoir, dans cette histoire il y a à boire et à manger... la vente en France comme en Belgique même de particulier à particulier est subordonnée à une obligation de résultats. Si 3 ou 4 mois se sont écoulés depuis l'achat, n'espère pas un recours ou une annulation de la vente. Si tu l'as depuis 15 jours / 3 semaines, c'est "jouable" juridiquement de la faire annuler, de restituer le CC et de récupérer la somme. Comme les collègues l'ont dit, il y a peut-être des petits travaux à faire vis à vis du gaz, du frigo, etc.
Moi j'ai comme toi acheté un Riviéra Ducato de 2004 / 40.000 KM et très vite, j'ai réalisé que les deux batteries cellules étaient mortes elles n'ont pas supporté les recharges. Le plouc qui l'avait avant ne le laissait JAMAIS sur 220 volts... (2 batteries cellule à changer, soit 300 euros à payer pour moi...) bon, "juridiquement" difficile de l'attaquer, une batterie s'use, n'est pas éternelle, etc... le moteur et la vanne EGR était encrassé, je me suis débrouillé pour désencrasser le moteur. Et là encore, comment réagir et attaquer un quidam qui vend son CC et qui l'a encrassé en roulant en sous-régime, en plus de ne jamais recharger son CC sur 220 V, croyant aux miracles d'un panneau solaire alors que son CC dormait à l'année sur un parking de funérarium SOUS un arbre ?
Moi j'ai comme toi acheté un Riviéra Ducato de 2004 / 40.000 KM et très vite, j'ai réalisé que les deux batteries cellules étaient mortes elles n'ont pas supporté les recharges. Le plouc qui l'avait avant ne le laissait JAMAIS sur 220 volts... (2 batteries cellule à changer, soit 300 euros à payer pour moi...) bon, "juridiquement" difficile de l'attaquer, une batterie s'use, n'est pas éternelle, etc... le moteur et la vanne EGR était encrassé, je me suis débrouillé pour désencrasser le moteur. Et là encore, comment réagir et attaquer un quidam qui vend son CC et qui l'a encrassé en roulant en sous-régime, en plus de ne jamais recharger son CC sur 220 V, croyant aux miracles d'un panneau solaire alors que son CC dormait à l'année sur un parking de funérarium SOUS un arbre ?
Re: Tromperie manifeste.
bonjour
dans une vente de particulier a particulier il n'y a pas d'annulation de vente sauf pour vice caché avéré et prouvé.
je viens de vendre mon c car a un couple qui me disait qu'ils avaient 7 jours de réflexions après achat et qu'il pouvait me le rendre
après renseignement pris chez mon assureur c'est faux,une fois la vente réalisée et réglée il faut un vice caché avéré pour annulation.
dans une vente de particulier a particulier il n'y a pas d'annulation de vente sauf pour vice caché avéré et prouvé.
je viens de vendre mon c car a un couple qui me disait qu'ils avaient 7 jours de réflexions après achat et qu'il pouvait me le rendre
après renseignement pris chez mon assureur c'est faux,une fois la vente réalisée et réglée il faut un vice caché avéré pour annulation.
Re: Tromperie manifeste.
Salut à tous,
Gilles: Il y avait un document où il indiquait que le véhicule était en parfait état,
et qui correspondait à l'annonce qu'il avait fait paraitre sur le bon coin, mais il l'a conservé.
Toma16: Aucun test d'étanchéité n'a été réalisé. Je lui ai simplement demandé s'il n'y
avait pas de problème de ce coté là, ce à quoi il a répondu que non. Ce qui est faut et il le savait.
Aviano19: La parabole n'a jamais fonctionné, il m'a dit ne pas savoir s'en servir, qu'il l'avait
payée 2600€ et qu'elle était sous garantie. Faux encore, vérification faite, une Antarion G5 automatique
comme celle là vaut la moitié, et pas de facture bien sûr.
Les boulets Gavroche et Bob 11 merci pour les infos. Merci à tous.
J'y retourne pour voir si je peux faire avancer le smilblick. Le bon coté de la chose, m'avoir permis de
découvrir ce forum, où je compte bien échanger à l'avenir.
Bonne journée à toutes et tous.
Gilles: Il y avait un document où il indiquait que le véhicule était en parfait état,
et qui correspondait à l'annonce qu'il avait fait paraitre sur le bon coin, mais il l'a conservé.
Toma16: Aucun test d'étanchéité n'a été réalisé. Je lui ai simplement demandé s'il n'y
avait pas de problème de ce coté là, ce à quoi il a répondu que non. Ce qui est faut et il le savait.
Aviano19: La parabole n'a jamais fonctionné, il m'a dit ne pas savoir s'en servir, qu'il l'avait
payée 2600€ et qu'elle était sous garantie. Faux encore, vérification faite, une Antarion G5 automatique
comme celle là vaut la moitié, et pas de facture bien sûr.
Les boulets Gavroche et Bob 11 merci pour les infos. Merci à tous.
J'y retourne pour voir si je peux faire avancer le smilblick. Le bon coté de la chose, m'avoir permis de
découvrir ce forum, où je compte bien échanger à l'avenir.
Bonne journée à toutes et tous.
- Marcolino84120
- Pilote connaisseur
- Messages : 1301
- Enregistré le : 26 oct. 2015, 23:58
Re: Tromperie manifeste.
salut,Gilles a écrit :hello,
je pense qu'il faut avoir en main des documents qui confirme bien que le véhicule t'as été vendu sans défauts ..
Non pour pas qu'on puisse attaqué pour vice caché il faut écrire à la main vendu en l'état si non tu peux attaquer mais c'est très long, cher et pas gagné d'avance!
Si le vendeur à glissé cette formule sur l'acte de vente c'est simple tu n'as plus aucun recours !
Je suis désolé pour toi mon ami
Code : Tout sélectionner
Un con qui marche va plus loin qu'un intello assis c'est pour ça que j'ai un CC
Re: Tromperie manifeste.
Bonjour,Marcolino84120 a écrit :salut,Gilles a écrit :hello,
je pense qu'il faut avoir en main des documents qui confirme bien que le véhicule t'as été vendu sans défauts ..
Non pour pas qu'on puisse attaqué pour vice caché il faut écrire à la main vendu en l'état si non tu peux attaquer mais c'est très long, cher et pas gagné d'avance!
Si le vendeur à glissé cette formule sur l'acte de vente c'est simple tu n'as plus aucun recours !
Je suis désolé pour toi mon ami
Si ça peut aider:
http://www.village-justice.com/articles ... 15149.htmlContrairement à une idée reçue la clause « vendue en l’état » ne suffit pas à exclure la garantie des vices cachés.
Intéressant:
http://www.juridiqueauto.com/transactio ... ementation
http://www.linternaute.com/auto/magazin ... ndre.shtml
http://www.laurentmercie-avocat.fr/?cat=11
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